Informations
Conditions générales de vente
Version du 7 novembre 2026. Elles s'appliquent à toute commande passée sur le site.
Projet en cours de validation juridique. Les mentions entre crochets seront complétées avant la mise en ligne.
1. Qui vend
Le site L'Atelier des Romans est édité par Velanko LLC, [forme juridique et capital], [adresse du siège], immatriculée sous le numéro [numéro d'immatriculation], TVA [numéro de TVA intracommunautaire, guichet OSS]. Contact : contact@a-definir.example.
2. Ce que nous vendons
Un roman de fiction personnalisé, écrit à partir des réponses fournies par la cliente dans le questionnaire, livré sous forme numérique (fichiers EPUB et PDF) par email. Trois longueurs sont proposées : La Nouvelle (environ 30 pages, 39 € TTC), Le Roman (environ 100 pages, 59 € TTC), Le Grand Roman (150 pages et plus, 79 € TTC). Une option « Sa version à lui » (15 € TTC hors offre en cours) ajoute la même histoire racontée du point de vue du héros. Les prix sont affichés toutes taxes comprises, en euros, et peuvent être modifiés à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Les visuels de livres reliés présents sur le site sont des illustrations. Le produit livré est numérique. Une édition imprimée pourra être proposée ultérieurement et fera l'objet de conditions propres.
3. Le roman est écrit à partir de tes réponses
Le roman est composé à partir du questionnaire, avec l'aide d'outils d'écriture assistée, puis relu et corrigé par notre équipe éditoriale avant l'envoi. Il s'agit d'une œuvre de fiction originale, écrite pour une seule lectrice. Nous ne reproduisons pas d'œuvres existantes et n'écrivons pas d'histoires mettant en scène des personnes réelles.
Certains thèmes ne sont jamais écrits, quelles que soient les réponses : personnages mineurs, inceste, non-consentement, violence sexuelle. Les scènes intimes ne sont jamais explicites. Tous les personnages sont adultes. Une commande dont les réponses contreviendraient à ces règles est refusée et intégralement remboursée.
4. Commande et paiement
La commande est ferme au clic sur « Commander avec obligation de paiement », après affichage du récapitulatif, du prix total et des présentes conditions. Le paiement est exigible immédiatement, par carte bancaire ou autre moyen proposé au moment de la commande. Un email de confirmation reprenant la commande, le prix et les présentes conditions est envoyé à l'adresse indiquée.
La cliente déclare avoir 18 ans ou plus et que l'héroïne du roman est une personne majeure.
5. Droit de rétractation
Le roman est un contenu numérique non fourni sur un support matériel, et un bien confectionné selon les spécifications de la cliente. Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé dès lors que la cliente a demandé l'exécution immédiate de la commande et reconnu perdre son droit de rétractation, ce qu'elle fait en cochant la case prévue à cet effet avant le paiement. Cette renonciation est rappelée dans l'email de confirmation.
6. Délai et livraison
Le roman est livré par email, sous forme de lien de téléchargement, dans un délai indicatif de 48 heures à compter du paiement. En cas de retard supérieur à 7 jours, la cliente peut annuler la commande et obtenir son remboursement intégral. Le lien de téléchargement reste actif pendant 30 jours ; il appartient à la cliente de conserver ses fichiers.
7. Conformité, correction, remboursement
Si le roman livré comporte un défaut de conformité (prénom erroné, incohérence manifeste, répétition de passages, thème exclu par la cliente, fichier illisible), la cliente le signale dans les 30 jours à contact@a-definir.example. Nous corrigeons et renvoyons le roman dans un délai de 48 heures ouvrées, ou, si la correction est impossible, remboursons la commande. Une appréciation subjective du style ou de l'intrigue n'ouvre pas droit à remboursement, mais nous lisons chaque retour et proposons une correction lorsque c'est possible.
8. Propriété intellectuelle et usage
Le roman est écrit pour un usage privé. La cliente peut le lire, le conserver, l'imprimer pour elle-même et l'offrir à la personne pour laquelle il a été commandé. La revente, la publication et la diffusion publique du texte, en tout ou partie, ne sont pas autorisées. Les éléments du site (textes, visuels, marque, logo) restent la propriété de l'éditeur.
9. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Les réponses au questionnaire, qui peuvent révéler des préférences intimes, sont utilisées uniquement pour écrire le roman, puis supprimées 30 jours après la livraison, une fois la fenêtre de correction passée.
10. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de désaccord, la cliente peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [médiateur de la consommation, coordonnées], ou à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. À défaut, les tribunaux français sont compétents.